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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GIRAUDIER CONSEIL
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Domaine du pas de l'âne
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine du pas de l'âne
GIRAUDIER CONSEIL SARL

Numéro de dépôt :
3596333
Date de dépôt :
01/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2018
Domaine du pas de l\'âne de GIRAUDIER CONSEIL

Présentation de la marque Domaine du pas de l'âne

Déposée le 1 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GIRAUDIER CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine du pas de l'âne »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GIRAUDIER CONSEIL domicilié(e) 11 Quai de la fontaine,30900 NIMES - 30900 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 086 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIRAUDIER CONSEIL domicilié(e) 11 Quai de la fontaine,30900 NIMES - 30900 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du pas de l'âne est expirée depuis le 1 septembre 2018.

GIRAUDIER CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : Mazet d'Assas , WINE WAY , Chevalier d'Assas , Petit Mas d'Assas , Domaine du Moulin d'Auzigue , JUSTIN DE PROVENCE , Diable Vauvert , Grand Mas d'Assas , Clos d'Assas , WINE WALKERS


GIRAUDIER CONSEIL SARL - 11 Quai de la fontaine,30900 NIMES - 30900 - France - SIREN 419086129


GIRAUDIER CONSEIL - 11 Quai de la fontaine,30900 NIMES - 30900 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512593 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine “ Côtes du Rhône ”. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine.